Au revoir Johnny

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Deux conceptions du droit en matière d’héritage s’opposent :

Le droit français qui dit que les héritiers sont obligatoirement les enfants. Un parent ne peut pas déshériter ses enfants, même s’il peut léguer à qui il veut une petite part de ses biens. C’est ce qu’on appelle la quotité disponible. Exemple : Deux enfants, 1/3 au minimum pour chacun des deux enfants et 1/3 « libre » (» quotité disponible »). Trois enfants : 25 % chacun et 25 % de quotité disponible, et ainsi de suite.

Aux États-Unis d’Amérique, « pays de la liberté », les parents peuvent léguer à n’importe qui leur patrimoine et donc, en conséquence, littéralement déshériter leurs enfants. Et léguer, par exemple, l’entièreté de leur fortune à leur chien. Toutes les excentricités sont possibles.

Le conflit juridique qui s’annonce, au moins en ce qui concerne le patrimoine matériel, est mal engagé pour les deux premiers enfants de Johnny, David et Laura ; en effet c’est le lieu de résidence du défunt qui détermine la règle qui s’applique. Johnny passant plus de 183 jours par an à l’étranger, (c’est à dire la moitié d’une année bissextile), n’est pas résident fiscal français. C’est une décision volontaire de sa part pour échapper à l’imposition « à la française ». C’est ce que font beaucoup de célébrités comme Alain Delon (en Suisse), Zinedine Zidane (en Espagne). Je vois mal l’administration fiscale française faire pression sur son homologue américaine : de quel droit et avec quel résultat ? D’autant plus que Johnny a tout fait pour échapper au fisc français.

Chez les Gaulois, et plus tard avec Charlemagne, l’héritage se transmettait déjà de parents à enfants. Selon Jean Imbert, juriste du XVIème siècle, la coutume de « suivre le branchage » a été de tout temps observée en France.

À Rome les règles étaient plus libres. Un seul exemple, les empereurs romains qui pouvaient léguer leur patrimoine (et leur titre) à des hommes qui n’étaient pas leurs enfants.

Parmi la multitude de personnalités qui ont pris position dans ce conflit, j’en retiendrai deux :

Jean Reno, résident généralement aux États-Unis, est le parrain de Jade ; à ce titre il remplace Johnny. Or il ne veut pas prendre parti dans la querelle, ce qui, implicitement, est un soutien tacite à Laetitia. Il est donc du côté américain. À ses yeux, tout se passe, dans son cas, comme si nous étions encore au temps de l’Empire Romain.

Eddy Mitchell est un résident fiscal français. En effet, lorsqu’on on a sa résidence à Saint-Tropez, il est difficile de faire plus français. Il a dit le 16 Février dernier : « Je ne comprends pas que l’on puisse déshériter ses enfants ». Or Eddy est le parrain de Laura. Et il assume son rôle, même si le chanteur n’est pas un fin juriste. Il est donc du côté français. Tout se passe, dans son cas, comme si nous étions encore du temps des Gaulois.

Ainsi les Gaulois et les Romains se retrouvent-ils mélangés, vingt siècles et demi après Alésia, dans cette querelle bien franco-française et qui passionne les Français.

Michel
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